Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NUTRISEC
Numéro de dépôt :
926495
Date de dépôt :
27/03/1975
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque NUTRISEC
Déposée le 27 mars 1975 par L. Mesny et Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « NUTRISEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NUTRISEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NUTRISEC est expirée depuis le 27 mars 1985.
L. Mesny et Compagnie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465